Mentions légales

En vigueur au 20 février 2026

1. Éditeur du site

Homo SapIA est une marque de la société :

TEMPO LIBRE (4JOURS.WORK)

Société par Actions Simplifiée (SAS)

SIREN : 985 015 288

SIRET siège : 985 015 288 00022

N° TVA intracommunautaire : FR57985015288

Code APE : 70.22Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Siège social : 5 Allée des Platanes, 74940 Annecy, France

Co-présidents : Philippe du Payrat, Anthony Garcia

Contact : contact@homosapia.com

2. Hébergement

Vercel Inc.

440 N Barranca Ave #4133

Covina, CA 91723, États-Unis

Site : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Tempo Libre SAS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Tempo Libre SAS.

Les marques « Homo SapIA », « 4jours.work » et les logos associés sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

4.1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est Tempo Libre SAS, représentée par Philippe du Payrat, joignable à l'adresse contact@homosapia.com.

4.2. Données collectées

Le site collecte des données personnelles dans les cas suivants :

4.3. Finalités du traitement

Les données sont collectées pour :

4.4. Base juridique

Le traitement est fondé sur votre consentement (article 6.1.a du RGPD) lors de l'envoi du formulaire, ainsi que sur notre intérêt légitime (article 6.1.f) pour l'amélioration de nos services.

4.5. Durée de conservation

Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact, conformément aux recommandations de la CNIL pour la prospection B2B.

4.6. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@homosapia.com. Nous nous engageons à répondre dans un délai d'un mois.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).

4.7. Sous-traitants

Vos données peuvent être transmises aux sous-traitants suivants, tous conformes au RGPD :

5. Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies de suivi publicitaire ni de cookies tiers. Seuls des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés (préférence de langue). Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement conformément à la directive ePrivacy.

6. Limitation de responsabilité

Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un conseil juridique, financier ou technique. Tempo Libre SAS ne saurait être tenue responsable de l'utilisation qui pourrait être faite de ces informations.

Tempo Libre SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Tempo Libre SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents d'Annecy.


Dernière mise à jour : 20 février 2026